Skip to Content

Nouveau projet de règlement sur le chauffage au bois

bois-chauffage.jpg

Avec la saison froide qui se pointe le bout du nez, la ville de Montréal a décidé d’actualiser son règlement sur le chauffage au bois sur son territoire. Rappelons qu'une première règlementation interdisant l’installation de nouveaux appareils de chauffage au bois avait été adoptée en 2009. À l’heure actuelle, les seules exceptions admises sont les appareils fonctionnant avec des granules de bois, au gaz naturel et au propane.

En déposant ce projet de règlement, le responsable du développement durable, de l'environnement, des grands parcs et des espaces verts au comité exécutif de la ville, M. Réal Ménard, compte réduire significativement l'impact de l'utilisation des appareils de chauffage à combustible solide à Montréal, et par le fait même améliorer la qualité de l’air dès 2015. Le règlement offre une période d’adaptation de cinq ans aux citoyens et intègre des solutions alternatives moins polluantes.
Par exemple :

  • le remplacement d’un appareil existant par un appareil conforme à la norme d’émission de 1,3 g/h, authentifié par un organisme de certification reconnu, sera obligatoire à compter du 31 décembre 2020;
  • à défaut de le remplacer, l’utilisation d’un appareil utilisant du bois comme combustible sera interdite, sauf pour les appareils à granules, à compter du 31 décembre 2020.

Selon le Conseil régional de l’environnement de Montréal (CRE-Montréal), la pollution émise par la majorité des poêles à bois et des foyers est énorme puisqu’elle est équivalente, en neuf heures de fonctionnement, à 18 000 km parcourus en automobile. En n’autorisant que les poêles ultraperformants ou en permettant le remplacement pour des modes de chauffage beaucoup moins polluants, il serait possible de régler près de 90 % du problème (1).

Jusqu’à tout récemment, la population a pu se prévaloir de subventions pour effectuer le retrait et le remplacement de leurs vieux appareils polluants. Le programme Feu Vert, coordonné par Équiterre jusqu’en février 2014, a permis d’effectuer le retrait ou le remplacement de 2700 appareils polluants. Mais il reste encore du chemin à faire, notamment en élargissant la réglementation sur un plus vaste territoire et en fournissant de nouveaux incitatifs pour le retrait des vieux appareils encore en fonction. Chose certaine, ce projet de règlement représente une avancée vers un environnement plus sain. Équiterre salue la démarche en cours.

Pour en savoir plus :

Communiqué de presse de la ville de Montréal
Le projet de règlement de la ville de Montréal
 

Source :
(1) http://www.cremtl.qc.ca/communiques/2014/chauffage-bois-montreal-cre-montreal-appuie-nouveau-projet-reglement