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Recherche : Publication, Organisme

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Écofiscalité : sources de revenus et de bien-être

Étude réalisée par Dameco pour le compte d'Équiterre. L’objectif principal de ce rapport est de fournir des propositions alternatives à la hausse de la TVQ envisagée par le gouvernement du Québec Fichier attaché Taille ...

Publication - Guylaine Fortin - 25/09/2015 - 16:22 - 0 commentaires - 1 fichier attaché

Mémoire : Réduire plutôt qu’augmenter la TVQ

Faire de l’écofiscalité le principe directeur de la réforme. Fichier attaché Taille reduire_plutot_quaugmenter_la_tvq-faire_de_lecofiscalite_le_principe_directeur_de_la_reforme.pdf 201.49 Ko ...

Publication - Dale Robertson - 03/09/2015 - 15:26 - 0 commentaires - 1 fichier attaché

Mémoire : Pour une évaluation des impacts sur le climat

Dans le cadre des consultations du Livre vert intitulé « Moderniser le régime d'autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l'environnement » de la Commission parlementaire des transports et de l’environnement d ...

Publication - Dale Robertson - 03/09/2015 - 10:03 - 0 commentaires - 1 fichier attaché

Analyse des manquements d'Enbridge

Équiterre a relevé plusieurs manquements de la compagnie Enbridge au cours des deux dernières années. Ce constat est le fruit d’une recherche sur le site de l’Office national de l’énergie. Les faits relevés et leur source sont réunis d ...

Publication - Léa Bédard-Beaulieu - 12/06/2015 - 21:57 - 0 commentaires - 1 fichier attaché